DC DELANDE & CIE
Présentation de la marque DC DELANDE & CIE
Déposée le 16 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) Champagne H. Germain & Fils Rilly la Montagne et Société Internationale de la Vallée de la Marne par abréviation S.I.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DC DELANDE & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DC DELANDE & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC DELANDE & CIE est expirée depuis le 16 juin 2005.
Champagne H. Germain & Fils Rilly la Montagne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Inscription le 6 juin 2000 - Concession de licence n°301539 - Publication au BOPI 2000-06-06
Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299306 - Publication au BOPI 2000-05-02
Inscription le 22 février 2000 - Gage constitué n°295884 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297513 - Publication au BOPI 2000-03-22
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29